Ce site est édité par : l’Institut de l'Engagement
Ce site a été conçu et réalisé par : Optimy SA/NV - Boulevard du Souverain 36 - 1170 Watermael-Boitsfort - Belgique
Ce site est hébergé par : Optimy SA/NV - Boulevard du Souverain 36 - 1170 Watermael-Boitsfort - Belgique
Directeur de la Publication : Monsieur Martin Hirsch, Président
Propriété intellectuelle
L’Institut de l'Engagement est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.engagement.fr.
L’ensemble des données communiquées sur ce site et notamment les textes, témoignages, photos, illustrations et images sont la propriété exclusive de l’Institut de l'Engagement ou sont reproduits avec le consentement de leur propriétaire. De même, l’identité visuelle, le nom et les logos de l’institut du service civique sont la propriété exclusive du Fonds pour l’Institut du Service Civique ne peuvent être reproduits.
Il est strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site de l’Institut de l'Engagement.
Un droit de reproduction de tout ou partie du site est cependant consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel et privé. La reproduction collective, la rediffusion et la commercialisation auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite.
Aucun accord préalable n’est requis pour la mise en place de liens vers le site de l’Institut de l'Engagement, la mention explicite du site de l’Institut dans l’intitulé du lien est cependant souhaitée. Cette autorisation ne vaut pas pour les supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Responsabilités
L’Institut de l'Engagement se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. De même, l’Institut de l'Engagement se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
L’Institut de l'Engagement ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder ou d’utiliser le contenu.
Le site de l’Institut de l'Engagement contient des liens hypertextes vers des sites extérieurs qui ne sauraient engager sa responsabilité, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
Raison sociale
Fonds pour l’Institut européen du Service Civique « F.I.S.C. »
- Identifiant SIREN : 539 093 807
- Code APE : 9499Z
- Siège social : 14 boulevard de Douaumont, 75017 PARIS
- E-mail : institut@engagement.fr
- Tél. : 01 40 48 90 40