Skip to content
English Français
logo
  • Home (current)
  • Submit a new application (current)
  • Manage my applications (current)
  • Select language
    • English
    • Français
Login

Legal notice

Ce site est édité par : l’Institut de l'Engagement
Ce site a été conçu et réalisé par : Optimy SA/NV - Boulevard du Souverain 36 - 1170 Watermael-Boitsfort - Belgique
Ce site est hébergé par : Optimy SA/NV - Boulevard du Souverain 36 - 1170 Watermael-Boitsfort - Belgique

Directeur de la Publication : Monsieur Martin Hirsch, Président

Propriété intellectuelle

L’Institut de l'Engagement est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.engagement.fr.

L’ensemble des données communiquées sur ce site et notamment les textes, témoignages, photos, illustrations et images sont la propriété exclusive de l’Institut de l'Engagement ou sont reproduits avec le consentement de leur propriétaire. De même, l’identité visuelle, le nom et les logos de l’institut du service civique sont la propriété exclusive du Fonds pour l’Institut du Service Civique ne peuvent être reproduits.
Il est strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site de l’Institut de l'Engagement.

Un droit de reproduction de tout ou partie du site est cependant consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel et privé. La reproduction collective, la rediffusion et la commercialisation auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite.

Aucun accord préalable n’est requis pour la mise en place de liens vers le site de l’Institut de l'Engagement, la mention explicite du site de l’Institut dans l’intitulé du lien est cependant souhaitée. Cette autorisation ne vaut pas pour les supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Responsabilités

L’Institut de l'Engagement se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. De même, l’Institut de l'Engagement se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

L’Institut de l'Engagement ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder ou d’utiliser le contenu.

Le site de l’Institut de l'Engagement contient des liens hypertextes vers des sites extérieurs qui ne sauraient engager sa responsabilité, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

Raison sociale

Institut de l'Engagement
- Identifiant SIREN : 795 349 950
- Code APE : 9499Z
- Siège social : 29, Boulevard Bourdon - 75004 Paris
- E-mail : institut@engagement.fr
- Tél. : 01 86 95 05 85

Home
powered by optimy-logo-footer
© Institut de l'Engagement
Legal notice
Privacy
Cookie preferences
FAQ
English Français
powered by optimy-logo-footer-mobile

This website uses cookies

When you visit any website, it may store or retrieve information on your browser, mostly in the form of cookies. This information might be about you, your preferences or your device and is mostly used to make the site work as you expect it to. The information does not usually directly identify you, but it can give you a more personalized web experience. We respect your privacy, and you have the option to control which types of cookies are allowed. This list will always display the necessary cookies required for the site to function. If additional cookies are used on this website, you can click on the category headings to learn more and adjust your preferences.

More information about Cookies